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Conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : 27 août 2026

Objet

Beleez Maritime OS est un outil de gestion de rédaction : écriture, validation, sommaire, chemin de fer, envoi et rétribution des auteurs. Ces conditions règlent son usage.

Compte et rédaction

Un compte appartient à une personne : il ne se partage pas. Chaque compte est rattaché à une organisation, qui détermine ce qu’il peut voir. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe.

Sécurité de la connexion

Après trois tentatives échouées, le compte visé est bloqué et son titulaire averti par courriel à l’adresse du compte.

Fourniture du service

Beleez Maritime OS est fourni dans le cadre du contrat conclu avec votre organisation. Aucun paiement n’est encaissé par l’application : elle ne porte ni abonnement, ni moyen de paiement.

Vos données commerciales

Les offres, devis et taux appliqués sont les vôtres. Le journal d’audit, inaltérable, conserve qui a créé, révisé ou accepté quoi — c’est ce qui permet de trancher un désaccord commercial.

Ce que vous vous engagez à ne pas faire

Tenter d’accéder aux données d’une autre organisation, contourner les limites de votre offre, perturber le service, ou publier un contenu illicite.

Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser le service à tout moment et supprimer votre compte depuis la page « Mon compte ». Nous pouvons suspendre un compte qui enfreint ces conditions, après avertissement sauf urgence.